Mentions légales

1. Éditeur du Site

Ici, il y a moi, l’avocat. Titulaire d’un serment, d’un nom, et d’une éthique.
Nom : Mr Stéphane ARNAUD.
Adresse du cabinet : 114 Cours Lieutaud 13006 Marseille.
Téléphone : 04 91 78 14 96
Email : stephane.arnaud@avocat.fr
Numéro SIRET / Identification : 791046774
Titre professionnel : Avocat inscrit au Barreau de Marseille.
Mon cabinet, c’est mon comptoir, là où je reçois vos mots et vos maux, en espérant vous offrir un peu de clarté dans la tempête.

2. Hébergeur du Site

Comme tout pilote d’un rafiot numérique, je suis hébergé par :
SAS OVH
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
Site internet : www.ovhcloud.com/fr/

3. Objet du Site

Sur ce site, je raconte le droit avec mes mots. Je partage des informations générales, des réflexions juridiques, des analyses ou des références légales, histoire d’éclairer un peu vos lanternes. Mais rien ne remplace un vrai rendez-vous, face à face, parce que chaque situation a son âme propre et sa solution unique. Ces pages ne sont pas un oracle ni un mode d’emploi universel. Pour des conseils juridiques fins, rendez-vous à mon cabinet ou contactez-moi directement.

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site, c’est un peu comme un recueil de poèmes : textes, photos, logos, illustrations – ils m’appartiennent (ou appartiennent à ceux qui me les ont confiés). Pas question de les copier, les déformer ou les diffuser sans mon accord écrit. Respectez l’original, et il vous le rendra bien. Toute utilisation non autorisée peut mener tout droit au « grand tribunal de la propriété intellectuelle ». Évitons ce chemin, il n’est agréable pour personne.

5. Limitation de Responsabilité

Ici, je vous donne de quoi nourrir l’esprit, pas de quoi vous livrer un verdict définitif. Les informations sont mises à jour régulièrement, mais un grain de sable peut toujours se glisser dans l’engrenage. Si vous constatez une erreur, signalez-la-moi – on corrigera dans la foulée. Les liens sortants, c’est un peu comme un relais : je vous y envoie, mais je ne contrôle pas ce qu’il s’y passe. Si l’autre site tangue, je ne suis pas responsable du naufrage.

6. Données Personnelles & RGPD

6.1. Collecte des Données
Quand vous laissez un message via le formulaire de contact ou vous abonnez à la newsletter, vous me confiez quelques bribes de votre identité : nom, prénom, adresse e-mail, voire d’autres détails. Ces données, je les recueille pour pouvoir vous répondre, et uniquement dans ce but précis.
6.2. Utilisation des Données
Vos données ne feront pas l’objet d’une expédition autour du monde numérique. Elles restent entre mes murs, utilisées pour la relation professionnelle ou l’information que vous sollicitez. Je ne les revends pas, ne les échange pas contre un café, et ne les utilise pas à mauvais escient.
6.3. Conservation des Données
Comme un barman consciencieux qui garde les bouteilles à bonne température, je conserve vos données pour la durée strictement nécessaire : le temps de notre échange, de nos dossiers, ou pour satisfaire aux obligations légales. Quand elles ne sont plus utiles, je les range à la cave, autrement dit je les supprime ou les archive en toute sécurité.
6.4. Droits sur Vos Données
Au nom de la loi, vous avez tous les droits suivants sur vos données : accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition. Pour exercer ces droits, vous n’avez qu’à envoyer un mot (gentil, si possible) à : stephane.arnaud@avocat.fr
Je m’engage à vous répondre sans laisser traîner le temps sur un comptoir poussiéreux. En cas de litige ou d’arrière-goût amer, vous pouvez contacter l’autorité de protection des données (en France, la CNIL) qui s’occupe de régler ce genre de querelles.
6.5. Cookies
Mon site utilise quelques cookies : pas ceux aux pépites de chocolat, mais ceux qui permettent d’optimiser la navigation, les statistiques ou les fonctionnalités. Vous pouvez les refuser, les accepter, ou les paramétrer selon votre humeur – cela risque juste de réduire certains services du site à peau de chagrin.

7. Droit Applicable & Juridiction Compétente

Quand on parle de droit, on parle de la loi française, et les juridictions françaises restent les tenancières finales. Si un contentieux surgit, on cherchera d’abord un accord à l’amiable. Si tout fout le camp, ce sera au tribunal compétent de trancher.

8. Évolution des Mentions Légales

Ces mentions sont comme la vie : elles peuvent changer au fil des saisons. Tenez-vous informé en consultant régulièrement cette page. Chaque mise à jour prend effet dès sa publication.